Accueil Actualites Le CNL amplifie son plan d'urgence en faveur du secteur du livre
Le CNL amplifie son plan d'urgence en faveur du secteur du livre

Le CNL amplifie son plan d'urgence en faveur du secteur du livre

Auteurs

En complément des nouvelles mesures transversales prises par le Gouvernement et en concertation avec les professionnels de la chaine du livre, le conseil d’administration du CNL a adopté ce jeudi 30 avril deux axes de mesures :

  • L’abondement des aides exceptionnelles d’urgence aux auteurs (+ 1M€) et aux éditeurs indépendants (+ 350 000 €) ;
  • L’élargissement ou la levée de certains critères d’éligibilité afin d’augmenter le nombre de bénéficiaires potentiels.

Doublement de l’aide, pour un montant global de 2M€

Le 3 avril 2020, le CNL a créé, à la SGDL, un fonds d’aide exceptionnelle d’urgence aux auteurs doté d’1M€.

Désireux de pouvoir aider les auteurs de l’écrit à faire face aux difficultés engendrées par la crise actuelle, la SOFIA, le CFC, la SCAM, l’ADAGP et la SAIF ont souhaité abonder ce fonds à hauteur de 1 M€, doublant ainsi la dotation initiale, pour atteindre 2M€.

2. Allègement des critères d’éligibilité pour un nombre accru de bénéficiaires

Compte tenu du doublement du fonds, le conseil d’administration du CNL a entériné la modification de deux des critères d’éligibilité de l’aide, permettant d’accroître le nombre potentiel d’auteurs bénéficiaires :

  • Le nombre d’ouvrages à avoir publié en français à compte d’éditeur est fixé à 2 (et non plus 3), dont 1 dans les trois dernières années ;
  • Le plafond de revenus à trois fois le SMIC, pour l'ensemble des revenus perçus par le foyer fiscal (lorsque le demandeur est en couple) est supprimé. En revanche, sont maintenus les deux autres plafonds prévus, d’une fois et demie le SMIC, tous revenus confondus ou de deux fois le SMIC, lorsque les revenus artistiques représentent plus de la moitié de la totalité des revenus perçus.

 

Ces nouveaux critères sont applicables à compter du 1er mai à l'ensemble des demandes d'aide, aussi bien à celles déjà reçues depuis le 10 avril qui seront examinées à l'aune de ces nouveaux critères, qu'à celles qui seront déposées à compter du 1er mai, tant au titre du mois de mars que d'avril. Ainsi, aucune rupture d'égalité ne sera introduite entre les auteurs ayant déjà déposé une demande et ceux qui s’apprêtaient à le faire.

>>Téléchargez la fiche d'informations sur l'aide d'urgence<<<

Recevez notre newsletter

Contact ? Appelez-nous : 03 26 65 02 08